L'Atelier de Joaillerie
Présentation de la marque L'Atelier de Joaillerie
Déposée le 23 décembre 2004 par Véronique Debroise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Atelier de Joaillerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'Atelier de Joaillerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Atelier de Joaillerie est expirée depuis le 23 décembre 2014.
Véronique Debroise a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21
Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04